Objet
Les présentes conditions encadrent l’utilisation du site Belrose Paris et de ses formulaires.
Accès au site
Le site est accessible librement, sous réserve des opérations de maintenance, interruptions techniques ou cas de force majeure.
Formulaires
Les formulaires permettent de transmettre une demande d’information ou d’estimation. Ils ne valent pas conclusion d’un mandat ou d’un contrat.
Contenus
Les contenus sont indicatifs et peuvent évoluer. Belrose Paris s’efforce de fournir une information claire, sans garantir l’exhaustivité des situations particulières.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives applicables.